Membres du conseil d’administration 2023-2024

  • Marie-Josée Charrier – Présidente
  • Norma Saad – Membre
  • Kaylie Dudgeon – Membre
  • Judith Kambanda – Membre
  • Rose Kana – Membre
  • Abdallah Oumalek – Membre
  • Nadia Simard – Secrétaire
  • Alex Tétreault – Membre
  • Alexandre Tremblay – Membre

Rapport annuel 2022-2023

Règlement administratif numéro 1

Un règlement ayant généralement trait à la conduite des affaires du Centre de santé communautaire du Grand Sudbury constitué en personne morale par Lettres patentes datées le 4 avril 1991.

(Numéro de la personne morale en Ontario 913573)

thumbnail of DOC001

   États financiers vérifiés

Rapports annuels passés

thumbnail of Rapport annuel 2018-2019 (web)

thumbnail of Rapport Annuel 2017-2018.pub

Politiques

Fin globale

thumbnail of F-1 Fin globale

Processus de gouvernance (PG)


Engagement à la gouvernance

Style de gouvernance

Description de tâches du conseil

Code de conduite des administrateurs

thumbnail of PG 2c Code de conduite des administrateurs

Rôle de la présidence

thumbnail of PG 2d Rôle de la présidence

Rôle du secrétaire

thumbnail of PG 2e Rôle du secrétaire

Principes régissant les comités

thumbnail of PG 2f Principes régissant les Comités

Planification annuelle

thumbnail of PG 2g Planification annuelle du Conseil

Investissement dans la gouvernance

thumbnail of PG 2h Investissement dans la gouvernance

Dissolution

Conflit d’intérêts

thumbnail of ‘intérêts

Succession à la direction

thumbnail of PG-2k Succession à la direction

Relation globale Conseil – Direction générale (RCDG)


Relation globale conseil-direction générale

Unicité de contrôle (relation Conseil-Direction)

Redevabilité de la direction générale

thumbnail of RCDG-2b Redevabilité de la Direction générale

Délégation à la direction générale

thumbnail of RCDG-2c Délégation à la Direction générale

Surveillance du rendement de la direction générale

thumbnail of RCDG-2d Surveillance du rendement de la Direction générale

Rémunération et avantages sociaux de la direction générale

Description de tâches de la direction générale

thumbnail of RCDG-2f Description de tâches de la Direction générale

Délégation à la Direction générale

Limitation des pouvoirs exécutifs (LE)


Contrainte exécutive globale

thumbnail of LE-1 Contrainte exécutive globale

Droits des clients

Gestion du personnel

thumbnail of LE-2b Gestion du personnel-2023

Rémunération et avantages sociaux

thumbnail of LE-2c Rémunération et avantages sociaux

Planification financière

thumbnail of LE-2d Planification financière-2023

Situation financière

thumbnail of LE-2e Situation financière

Protection des valeurs actives

thumbnail of LE-2f Protection des valeurs actives

Communication et appui au conseil

thumbnail of LE-2g Communication et appui au Conseil

Services en français

thumbnail of LE-2h Services en français

Continuité administrative

thumbnail of LE-2i Continuité administrative-2023

Conformité aux lois

thumbnail of LE-2j Conformité aux lois-2023

Services en français