Membres du conseil d’administration 2020-2021
Marie-Josée Charrier – Présidente
Nadia Simard – Secrétaire
Abdelouahid Assaidi
Diane Démoré
Kaylie Dudgeon
Rose Kana
Michèle Minor-Corriveau
Alkhali Saleh
Alex Tétreault
Règlement administratif numéro 1
Un règlement ayant généralement trait à la conduite des affaires du Centre de santé communautaire du Grand Sudbury constitué en personne morale par Lettres patentes datées le 4 avril 1991.
(Numéro de la personne morale en Ontario 913573)
Rapports annuels passés
Politiques
Fin globale
Processus de gouvernance (PG)
Engagement à la gouvernance
Style de gouvernance
Description de tâches du conseil
Code de conduite des administrateurs
Rôle de la présidence
Rôle du secrétaire
Principes régissant les comités
Planification annuelle
Investissement dans la gouvernance
Dissolution
Conflit d’intérêts
Succession à la direction
Relation globale Conseil – Direction générale (RCDG)
Relation globale conseil-direction générale
Unicité de contrôle (relation Conseil-Direction)
Redevabilité de la direction générale
Délégation à la direction générale
Surveillance du rendement de la direction générale
Rémunération et avantages sociaux de la direction générale
Description de tâches de la direction générale
Limitation des pouvoirs exécutifs (LE)
Contrainte exécutive globale
Droits des clients
Gestion du personnel
Rémunération et avantages sociaux
Planification financière
Situation financière
Protection des valeurs actives
Communication et appui au conseil
Services en français
Continuité administrative
Conformité aux lois
